ACTIONS de l'ANILD

« Les hommes n’acceptent le changement que dans la nécessité
et ils ne voient la nécessité que dans la crise. 
» Jean Monnet

 

L'une des nombreuses actions de l'Association Nationale des Intérimaires de Longue Durée (ANILD) est de vous informer des données concrètes du secteur du Travail Temporaire (ainsi que CDD et CDI) en France, ainsi que toutes informations pertinentes.
 

L'info  en Bourgogne

À Dijon, Pôle emploi déménage !


A compter du 22 juillet 2015, les agences actuelles  de Pôle Emploi déménagent et seront réparties aux 4 points cardinaux de l’agglomération dijonnaise. Ces opérations de déménagement comportent plusieurs phases, et seront échelonnées jusqu'au 29 juillet 2015.

Retrouvez toutes les informations pour découvrir votre nouvelle agence.

L'objectif de Pôle Emploi : vous accueillir avec plus de confort, de modernité, d'accessibilité.

Les nouvelles agences sont situées à proximité des arrêts du tramway. Trois d’entre elles emménagent dans des bâtiments neufs répondant aux normes HQE.

Pôle Emploi poursuit ses engagements en termes d’économie énergétique et d’empreinte environnementale.

Durant les opérations de déménagement du 22 au 29 juillet, les anciennes agences ferment progressivement. Nous vous invitons à anticiper si vous devez nous rendre visite. Merci de votre compréhension. Source :Pôle emploi 07-2015


 

PERSONNES et BULLES

Les intérimaires sur la sellette

Les droits à l'assurance chômage des intérimaires diminuent, ressemblant de plus en plus à ceux du régime général. Ceux des intermittents du spectacles sont aussi amoindris.

Réglementation : l'annexe 4 de l'assurance chômage concerne les droits des intérimaires.
Les annexes 7 à 10, les droits des intermittents du spectacle (Source : unedic.org)

Les intérimaires relèvent d'un régime d'assurance chômage spécifique crée à la fin des années 1960 (le régime général date de 1958), car leur travail s'est toujours caractérisé par une succession de contrats de courte durée, le plus souvent avec des employeurs différents.

  • 604.800 c'est le nombre d'intérimaires en février 2014 (Source : Pôle emploi, avril 2014)

Régime de faveur

Enchaînant les périodes
travaillées et chômées, les intérimaires bénéficient de davantage de droits que les autres salariés une fois privés d'emploi, au même titre que les intermittents du spectacle. Un régime de faveur dénoncé notamment par la Cour des Comptes à l'automne 2013. 

Elle a ainsi jugé son maintien "ni justifié, ni équitable, au regard des règles applicables aux contrats à durée déterminée (CDD) dont les conditions d'activité sont proches" et plaidé en faveur d'un rapprochement des règles d'indemnisation.

"Dans d'autres pays européens, tels que l'Allemagne, le Royaume-Uni et la Blegique, il n'existe pas de règles différentes pour l'indemnisation des travailleurs intérimaires et pour celles des autres contrats courts" ajoute la Cour des Comptes

IMAGE contrepoints crise

Cumul moins avantageux

L'accord du 22 mars 2013 abonde dans ce sens, avec 2 mesures qui entreront progressivement en vigueur, à compter du 1er juillet 2014, et qui scellent le rapprochement entre le régime général et celui des intérimaires.

  • Première mesure : la règle qui s'applique en cas de reprise d'une activité réduite devient la même pour les intérimaires que pour les salariés du régime général. L'allocation est désormais calculée selon la formule : allocation mensuelle versée en cas de cumul = allocation mensuelle sans activité -70% de la rémunération brute issue de l'activité réduite. Jusqu'alors les intérimaires étaient autorisés à cumuler allocation chômage et salaire d'une activité sans être assujettis aux seuils applicables aux autres salariés.

"Cette nouvelle formule se révèle défavorable dans tous les cas" met en garde Christine Grave, porte-parole de l'Association pour l'emploi et la solidarité des chômeurs et travailleurs précaires.

  • Deuxième mesure : le dispositif des droits rechargeables s'applique désormais aux salariés du régime général comme aux intérimaires, ce qui n'est pas une nouveauté. Le dispositif des droits rechargeables sera adopté progressivement, puisqu'il s'appliquera dès le 1er octobre 2014 aux demandeurs d'emploi qui retrouveront une activité plus tard. Il vient remplacer le dispositif de la "réadmission". Tout le monde y gagne sur la durée d'indemnisation, mais par forcément sur le montant de l'allocation. A noter que le rechargement des droits est automatique. Peu importe que la personne se maintienne ou non sur la liste des demandeurs d'meploi en cas de reprise d'activité.

Autre point commun, les règles d'indemnisation que partageaient déjà les 2 régimes. A une différence près : la durée d'affiliation à l'assurance chômage se compte exclusivement en heures pour les intérimaires et non en jours.

  • Justifier au moins de 610 heures d'affiliation au cours des 28 derniers mois (au cours des 36 derniers mois pour les plus de 50 ans) pour recevoir l'allocation de retour à l'emploi (ARE).

D'autres caractéristiques restent spécifiques au régime des intérimaires 

  • Le calcul du salaire journalier de référence (SJR) par exemple, de même que celui du différé d'indemnisation lié aux congés payés, délai après lequel l'intérimaire peut percevoir une allocation.

Indemnisation :

  • Consulter  le site  pole-emploi.fr (cliquer sur Candidat/Pôle emploi et moi);

  • Consulter le site du Ministère du travail : travail-emploi.gouv.fr (Cliquer sur Travail/Fiches pratiques du droit du travail/Chômage)

  • Consulter le site de l'Unedic : unedic.org (cliquer sur Indeminisation)

CARTE de FRANCE

Emploi précaire en chiffres 
parmi les demandeurs d'emploi touchant une allocation  (Unedic 2012)

  • 13,5 % travaillaient en intérim, dont 3 sur 4 sont des hommes
  • 23,2% travaillaient à temps partiel
  • 20,3% en CDD

Recommandations : l'avis de la Cour des Comptes sur le statut des intérimaires à lire sur ccomptes.fr (référé du 19 septembre 2013)

Règles : consulter les règles applicables aux emplois précaires sur pole-emploi.fr (cliquer sur Candidat/Pôle emploi et moi/Mes allocations/Situations et professions particulières)

  • 48%, proportion de chômeurs indemnisés par Pôle Emploi en février 2014 (Source : Dares indicateurs n° 32, avril 2014)

Texte : Loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi - article 10 (Journal officiel du 16/06/2013)

  • 400 c'est, en millions d'euros, le coût prévisionnel des droits rechargeable supportés par l'assurance chômage.

Droits pour les seniors : Vos droits au chômage sur le site unedic.org (cliquer sur Allocations chômage/Allocation pour les 50 ans et plus)

Renegociation : Accord national interprofessionnnel du 22 mars 2014 relatif à l'indemnisation du chômage, à consulter sur unedic.org (cliquer sur Actualités)

Précarité : Le site de l'Observatoire de l'inégalité recense bon nombre d'études sur la précarité : inégalités.fr (cliquer sur Emploi)

 

  • Il faut le savoir : 3,6 millions de personnes inscrites à Pôle Emploi en mars 2014, sans aucune activité (cat.A - France entière)

  • Il faut le savoir :  2,7 millions , c'est, en millions, le nombre de demandeurs d'emploi indemnisés par l'assurance chômage (Source : Dares indicateurs, avril 2014)
  • Il faut le savoir : 1,6 c'est, en million, le nombre de demandeurs d'emploi qui exercent une activité réduite. (Source : Dares Indicateurs, avril 2014)

  • Taux de chômage au 4ème trimestre 2013 : 9,8% (Source : Insee, mars 2014)

Durée moyenne d'inscription sur les listes de Pôle Emploi (Source : Dares indicateurs, avril 2014)

  • Ensemble  = 274 jours

  • Moins de 25 ans = 160 jours

  • Plus de 50 ans = 462 jours

INFOS

FEMME megaphone
DR

- Mouvement national des chômeurs et précaires : mncp.fr - Tél : 01 40 03 90 66

- Association pour l'emploi, l'information et la solidarité des chômeurs et travailleurs précaires :
  apeis.org - Tel : 01 46 82 52 25

- AC ! Réseau-Agir ensemble contre le chômage : ac.eu.org


L'avis d'un expert : Bruno Coquet, économiste

(Source : i comme info - juillet 2014)

La nouvelle convention prévoit une concertation sur l'indemnisation des contractuels dans la fonction publique. C'est une avancée. Car les employeurs publics ont le choix entre deux dispositifs.

  • Soit l'auto-assurance : ils financent l'allocation chômage et la versent aux anciens contractuels directement ou via Pôle Emploi.

  • Soit l'affiliation à l'Unedic : cela entraîne le paiement de cotisations chômage patronales et salariales.

Problème : les employeurs ont intérêt à opter pour l'assurance chômage dès lors que l'auto-assurance leur coûte trop cher, transférant ainsi leur déficit à l'Unedic...
Quand aux fonctionnaires, ils ne contribuent pas au financement de l'assurance chômage, à la différence de l'Allemagne où tous les salariés sont affiliés.

 

Cahier - lunette - calculatrice
Licenciement, Démission et Conflits

Rupture conventionnelle : ce qui est légal et ce qui ne l'est pas

Conflit avec un salarié, salarié en arrêt maladie... Les tribunaux ont rendu de nombreuses
décisions en matière de rupture conventionnelle. Voici quelques exemples de pièges à éviter.

Pas de litige antérieur à la convention de rupture

La plupart des cours d'appel considèrent que si un litige existe antérieurement à la rupture conventionnelle, le salarié est fondé à demander sa requalification en licenciement.

La rupture conventionnelle ne peut donc intervenir :

- alors que 15 jours avant la signature de la convention de rupture, l'employeur avait adressé à la salariée un courrier récapitulant les reproches professionnels qu'il lui faisait ;
- quand il existe un climat dégradé entre l'employeur et le salarié et un mécontentement certain de l'employeur qui évoque par écrit la menace d'un licenciement.

En revanche, la Cour d'Appel de Montpellier estime de son côté que l'article L. 1237-11 du code du travail qui instaure la rupture conventionnelle ne contient aucune disposition qui "interdit le recours à la rupture conventionnelle en cas de litige opposant les parties antérieurement ou concomitamment à la signature de la convention de rupture".
Elle admet donc la validité d'une rupture conventionnelle qui fait suite au refus d'une rétrogradation par un salarié.

Un avertissement n'empêche pas la rupture

Par contre, il semble qu'une sanction disciplinaire n'empêche pas la rupture conventionnelle.
Ainsi, un avertissement, dont les motifs ne sont pas remis en cause, ne caractérise pas un différend entre les parties, mais témoigne de l'exercice par l'employeur de son pouvoir disciplinaire.
Surtout si aucun licenciement du salarié n'a été envisagé à la suite de cet avertissemen.

Pas de rupture conventionnelle avec un salarié inapte

Il est vivement déconseillé de signer une rupture conventionnelle avec un salarié inapte.
La Cour d'appel de Poitiers précise que le statut de victime d'accident du travail s'oppose à la rupture conventionnelle et que l'existence de l'obligation de reclassement fait obstacle au contournement de cette obligation par le recours à la rupture conventionnelle.
En l'espèce, le salarié n'avait aucun intérêt à préférer la rupture conventionnelle au licenciement, la somme proposée était inférieure à l'indemnité de licenciement majorée. La rupture conventionnelle est donc nulle.

Attention à la rupture conventionnelle avec un salarié en arrêt maladie

La rupture conventionnelle pendant un arrêt maladie non consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle est en théorie possible.
Néanmoins, il est risqué d'y recourir pendant une période de suspension du contrat pour maladie.
La Cour d'appel d'Amiens a requalifié la rupture conventionnelle d'une salariée en arrêt maladie en licenciement sans cause réelle et sérieuse.
Elle a considéré que la salariée n'était pas en situation de pouvoir reprendre son travail en l'absence de visite de reprise et l'employeur ne lui avait pas indiqué qu'elle pouvait se faire assister .

Rupture conventionnelle d'un candidat aux élections

L'autorisation de l'inspecteur du travail est en principe requise pour tout rupture conventionnelle d'un salarié protégé. Cependant la cour d'appel de Paris a jugé que celle-ci n'était pas nécessaire pour le licenciement d'un candidat aux élections professionnelles.
Partant du constat que les candidats aux élections ne sont pas compris dans la liste limitative des salariés protégés pour lesquels l'autorisation de l'inspection du travail est requise (article L. 1237-15 du code du travail), elle a considéré que la rupture était valide.
Néanmoins, cette décision signifie que certains salariés protégés ne bénéficieraient pas, dans le cadre de la rupture conventionnelle, du statut protecteur qui leur est accordé en cas de licenciement.
La prudence s'impose donc, et nous vous conseillons de demander l'autorisation de l'inspection du travail en cas de rupture conventionnelle pour tout salarié protégé.

L'employeur peut renoncer à la rupture conventionnelle pour transiger

Il est tout à fait possible pour l'employeur de se rétracter dans les délais, puis de licencier un salarié et signer une transaction postérieurement à la lettre de licenciement.
Si la transaction contient des concessions réciproques, peu importe que l'indemnité transactionnelle soit sensiblement égale à celle convenue lors de la rupture conventionnelle, elle est valide.
Le versement de l'indemnité compensatrice de congés payés n'est pas une condition de validité de la rupture
L'absence de versement de l'indemnité compensatrice de congés payés ne remet pas en cause la validité de la rupture conventionnelle, lorsque l'indemnité prévue par la convention de rupture a bien été versée lors du départ du salarié.

Conséquences du refus d'homologation de la rupture conventionnelle pour le salarié

Dès lors que la rupture conventionnelle n'est pas homologuée, le salarié ne peut prétendre aux allocations chômage. En effet, l'homologation est une condition de validité de la rupture conventionnelle. Si le contrat est malgré tout rompu, il n'y a donc pas rupture conventionnelle.

Myriam KISS. Anild 07/2012 - Source : ActuelRH

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Actualités Eté 2011

Suite au premier envoi de nos propositions pour la campagne Présidentielles 2012, nous avons reçu les réponses "basiques" des partis : Modem (F. Bayrou), Debout la République (N. Dupont-Aignan) et le Parti Radical (JL. Borloo).
Les courriers sont à la disposition des membres, sur demande par mail.
anild@sfr.fr

Nous préparons une lettre de relance aux autres partis qui n'ont toujours pas daigné apporter leur avis.

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Actualités Juin 2011  anild@sfr.fr

L'ANILD a adressé un courrier, le 3 juin 2011, aux principaux Partis Politiques français afin de leur faire des propositions concrètes, dans le cadre de l' amélioration des conditions de travail et de vie sociale des intérimaires de carrière. A savoir :

-Remboursement des frais de transport relatif à l’entretien de recrutement, à hauteur de 50 % sans aucune limitation de kilométrage (transports en commun ou indemnités kilométriques).
-Remboursement des Indemnités Kilométriques pour mission à hauteur de 50 % (dans le cas où les transports en commun sont quasi-inexistants ou nécessitent trop de changements de réseau).
-Création d’une Prime Exceptionnelle d’Intérim de Carrière (selon nombre d’heures effectuées sur 5, 10, 15 ans,…) versée par l’organisme FASTT, non imposable ,  sur le même principe que la Prime d’Ancienneté des salariés.
-Présentation obligatoire des Grilles salariales de l'Entreprise faisant appel à un (e) intérimaire, au poste missionné.
-Autorisation légale aux Entreprises de Travail Temporaire d’employer des intérimaires de carrière pour des missions ponctuelles (surcroît d’activité, congé maternité, remplacement maladie,…).
-Suppression des délais de carence entre deux contrats chez le même Client Utilisateur.
-Non imposition des Primes de Précarité et des Heures Supplémentaires.
-Prise en compte des Primes de Précarité, dans le calcul de la Retraite.
-Impôt sur le Revenu : payable à la source pour les intérimaires de carrière (plus de cinq années d’activités).
-Allègement d’impôt sur le revenu (payable à la source) pour les travailleurs précaires (intérim/CDD) de carrière : + 5 années.
-Création d’une Carte Intérimaire (sur le même principe qu’une Carte d’Etudiant, par ex.)
-Suivi Permanent Administratif Pôle Emploi
-Sécurité Sociale : suppression du délai de carence (3 jours) pour maladie et hospitalisation.
-Accession au Logement Social en priorité avec le 1% Logement.
-Obtention de crédit à taux préférentiel : 5-6 % d’intérêts au lieu des 20-21 % actuellement.

Nous sommes dans l'attente de leurs réponses à nos propositions concrètes qui concernent plus d'1 million d'intérimaires travaillant en France.

Si vous souhaitez également apporter votre contribution à ces propositions, n'hésitez pas à nous envoyer (par mail uniquement) vos commentaires. Toutes vos réactions et remarques seront les bienvenues...  anild@sfr.fr

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Actualités Mai 2011

L'ANILD rencontre la Direction des Ressources Humaines & la Direction Marketing Candidats ADIA, le 17 mai . Lors de cet entretien, il sera abordé les sujets suivants :
Le mal-être des intérimaires, Processus de recrutement, Relations agences/intérimaires, Formation,
Informations diverses : CE, bilan 2010,... Point sur les PSE au sein du Groupe Adia depuis 2008. 
Actuellement, en 2011,  il ne reste plus que 281 agences Adia en France.

LE FIGARO économique a réalisé, le 23 mai, une interview sur l'ANILD afin de faire véritablement un point  général du statut d'intérimaire de longue durée et un état des lieux du marché du travail actuellement.

Le journaliste nous a fait part que le discours du PRISME étant trop "politiquement correct", et que ces demandes pour être reçu par les sociétés de Travail temporaire n'avaient pas été concluantes.

Ce que nous considérons comme fort regrettable car cela aurait permis d'avoir une "lecture concrète" du  marché du travail des entreprises de TRAVAIL TEMPORAIRE, de mettre enfin en avant les compétences multiples des intérimaires de longue durée.

Prenez connaissance de l'article paru le 31 mai 2011 :

www.lefigaro.fr/conjoncture/2011/05/31/04016-20110531ARTFIG00490-sylvie-44-ans-et-le-blues-de-l-interim.php

Actualités Avril 2011

L'ANILD rencontre la Direction Marketing Candidats de Manpower France, le 20 avril.
Lors de cet entretien, il sera abordé les sujets suivants :

Le mal-être des intérimaires, Processus de recrutement, Relations agences/intérimaires, Formation,
Informations diverses : CE, bilan 2010,...

N'hésitez pas à nous formuler vos propositions que
vous souhaitez soumettre à ces instances.
Nous sommes à votre écoute !

 anild@sfr.fr




 

 
 



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